Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 31 mai 2007

M. DAMIEN
1 - Etat n 6 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. JACQUAT
2 - Création de jardins familiaux rue du Faubourg à Metz-Magny.

M. KASTENDEUCH
3 - Construction d'un équipement sportif et polyvalent à la Grange-aux-Bois - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

M. GRETHEN
4 - Mise en place d'un système de télégestion dans les gymnases.

Mme STEMART
5 - Réaménagement de la rue de Castelnau.

M. GREGOIRE
6 - Place de la République - Travaux préalables - Liaison Esplanade/Quai des Régates.

M. SCHAEFER
7 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre par la Ville de Metz de voies de transports collectifs en Site Propre (TCSP).

M. KHALIFE
8 - Cession des immeubles communaux situés 10 et 12, route de Borny.

M. SCHWARTZ
9 - Incorporation dans le domaine public communal de 2 terrains par la procédure des biens vacants et sans maître.

M. THIL
10 - Restauration et mise en lumière des trophées et de la statue du Maréchal Fabert - Mise en lumière des toits de l'Hôtel de Ville et de l'Office de Tourisme.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
11 - Fourniture de fioul domestique pour les services municipaux.

Mme JACOB
12 - Versement d'une subvention.

Mme THULL
13 - Participations financières aux Classes à Projet Artistique et Culturel (P.A.C) et dans le cadre des Actions Educatives Innovantes (A.E.I.).

Mme VIALLAT
14 - Animation Estivale 2007 - Versement de subventions à diverses associations socio-éducatives, sportives et culturelles.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
15 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. SAPAC
16 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme LUX
17 - Opération Tranquillité Vacances - Eté 2007.

Mme RAFFIN
18 - Participation de la Ville de Metz à la promotion de la Gare TGV Est de Louvigny.

M. VETTER
19 - Demande d'autorisation de construire et d'exploiter un nouveau silo par Soufflet Agriculture.

M. MULLER
20 - Projet de Plan de Protection de l'Atmosphère.

M. MARTIN
21 - Adhésion de la Commune de Flévy au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique (SIVT) du Pays Messin.

M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

23 - Questions orales.