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Conseil Municipal - 25/11/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Payraudeau
Point 1 - Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Fonte
Point 2 - Nuit Blanche - Acceptation d’une subvention.

M. Tron
Point 3 - Mise en oeuvre du projet METTIS en Centre ville – rue Belle-Isle/Square du Luxembourg/Boulevard Sérot – Choix du Maître d’oeuvre.

M. Darbois
Point 4 - Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.

M. Lioger
Point 5 - Terrain TCRM, avenue de Blida – Modification de l’acte de vente du 4 Mars 1983.

Mme. Saadi
Point 6 - Ouverture de l’enquête publique préalable à l’intégration d’office dans le domaine public communal des rues des Renoncules, des Roseaux et de la Valériane à Magny.

Mme. Bori
Point 7 - Subvention activité périscolaire MJC Boileau - Pré Génie.

Mme. Kaucic
Point 8 - Versement de diverses subventions de Cohésion Sociale.

M. Belhaddad
Point 9 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi
Point 10 - Spectacles en Recommandé.

M. Marechal
Point 11 - Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil Presbytéral de Montigny-lès-Metz.

M. Lioger
Point 12 - Rapports d’activités des services pour l’année 2009.

Mme. Bori
Point 13 - Désignation d’un représentant supplémentaire au Conseil d’Administration du Collège Jules Lagneau.

M. le Maire
Point 14 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 15 - Questions orales.

M. Gandar
Divers 1 - Séance à huis clos - Remises gracieuses de dettes.


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