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Conseil Municipal - 28/10/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Divers 2 - Débat d’Orientation Budgétaire.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 7 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Toulouze
Point 2 - Opération de rénovation urbaine de Metz-Borny – Signature d’un avenant à la convention ANRU.

M. Darbois
Point 3 - Année internationale de la Biodiversité à Metz.

M. Jean
Point 4 - U.E.M. – Création d’une filiale « Energies renouvelables » par la SAEML UEM et acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2009.

M. Jean
Point 5 - Rapport sur l’activité des SAEML UEM et Metz Technopole et bilan annuel du contrat de concession pour le service public de l’électricité pour l’exercice 2009.

M. Jean
Point 6 - Convention de mandat avec l’UEM pour la modernisation du barrage de la Préfecture.

M. Lioger
Point 7 - Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Metz.

Mme. Ferraro
Point 8 - ZAC du Sansonnet (Quartier de Devant-les-Ponts) - Réalisation du parc paysager et des jardins familiaux – Travaux d’aménagement.

Mme. Pallez
Point 9 - Cession d’un terrain communal dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

M. Lecocq
Point 10 - Déclassement et vente de deux emprises foncières communales situées rue Pilâtre de Rozier et réaménagement des espaces restant propriété de la Ville de Metz.

Mme. Kaucic
Point 11 - Déclassement et cession à Metz Habitat Territoire de terrains communaux, angle rue de l’Ardèche/boulevard de l’Europe à Plantières.

M. Lioger
Point 12 - Création d’une Commission de cession du Patrimoine.

M. Lioger
Point 13 - Point reporté - Cession d’un immeuble communal sis 8, rue des Trinitaires.

Mme. Bori
Point 14 - Désaffectation de logements scolaires.

M. Darbois
Point 15 - Avenant au bail emphytéotique du 14 Mars 1994 liant la Ville de Metz à la Société Somergie.

M. Tron
Point 16 - Parking Coislin – Modification du périmètre délégué ainsi que du délai de réalisation des travaux et aménagement de la rue Saint- Henry.

M. Fonte
Point 17 - Versement d’une participation financière complémentaire à l’Orchestre National de Lorraine.

Mme. Saadi
Point 18 - Versement de subventions à diverses associations.

M. Martalié
Point 19 - Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Mme. Riblet
Point 20 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi
Point 21 - Attribution de subventions à diverses associations.

Mme. Leblan
Point 22 - Financement du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA).

Mme. Saadi
Point 23 - Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

Mme. Bori
Point 24 - Accueil périscolaire – Subvention complémentaire.

M. Krausener
Point 25 - Déplacement à Atlanta du 27 Novembre au 2 Décembre 2010.

Mme. Heber-Suffrin
Point 26 - Renouvellement du marché de prestations de médecine professionnelle et préventive - Constitution d’un groupement de commandes.

Mme. Fritsch-Renard
Point 27 - Contrats de travail.

M. le Maire
Point 28 - Adhésion à l’Association « Les Amis du Centre Pompidou-Metz ».

M. le Maire
Point 29 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 30 - Questions orales.


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