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Conseil Municipal - 30/09/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Divers 2 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Jean
Point 2 - Commission d’indemnisation amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz - Création - Adoption de son règlement intérieur - Conclusion d’une convention financière et de mutualisation de moyens portant notamment constitution de 2 groupements de commande.

Mme. Kaucic
Point 3 - Démolition de l’immeuble de Metz Habitat Territoire situé 5, rue Théodore de Gargan à la Patrotte.

M. Lioger
Point 4 - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville à l’opération.

M. Gandar
Point 5a - ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. Toulouze
Point 5b - Zone d’Aménagement Concerté de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2009.

M. Lioger
Point 6 - Ecoquartier des Coteaux de la Seille - Constitution d’un jury pour le marché de maîtrise d’oeuvre technique.

Mme. Ferraro
Point 7 - Arsenal III – Convention avec l’EPFL - Travaux de requalification.

M. Lioger
Point 8 - Caserne Desvallières - Inscription du site dans la convention cadre « Périmètres à Enjeux » de Metz Métropole et signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, EPFL et la Ville de Metz.

Mme. Kaucic
Point 9 - Cession de terrains communaux à l’IRA, rue de Stoxey.

M. Lioger
Point 10 - Point reporté - Cession de l’immeuble communal sis, 8, rue des Trinitaires.

M. Koenig
Point 11 - Acquisitions diverses.

M. Jean
Point 12 - Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur l’immeuble « CMEGE », place Edouard Branly et mise à disposition au profit de Metz Métropole.

M. Nzihou
Point 13 - Etablissement d’une servitude de passage.

M. Tron
Point 14 - Transfert de routes départementales dans le patrimoine de la Ville de Metz.

Mme. Heber-Suffrin
Point 15 - Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz - Avenant n° 1.

M. Fonte
Point 16 - Centre Pompidou Metz - Avenant n° 4 à la convention de mandat de Maîtrise d’Ouvrage.

M. Schuman
Point 17 - Nuit Blanche 2010 – 3ème édition.

M. Schuman
Point 18 - Prêt du Centre National des Arts Plastiques à la Ville de Metz d’une oeuvre de Xavier Veilhan.

M. Fonte
Point 19 - Conventions triennales - Développement de résidences artistiques en quartier.

Mme. De Oliveira
Point 20 - Travaux de restauration à l’Eglise Notre-Dame, l’Eglise Saint- Vincent et l’Eglise Saint-Martin.

M. Payraudeau
Point 21 - Versement d’une subvention d’équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.

M. Martalié
Point 22 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte-Famille.

Mme. Pallez
Point 23 - Diversification des services et nouvelles tarifications.

Mme. Bori
Point 24 - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.

M. Jean
Point 25 - FC Metz - Avenant à la convention de mise à disposition du stade Saint-Symphorien.

M. Belhaddad
Point 26 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi
Point 27 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives et sportives.

Mme. Ferraro
Point 28 - Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi
Point 29 - Attribution de subventions au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme. Saadi
Point 30 - Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.

M. Lekadir
Point 31 - Financement des projets étudiants.

Mme. Kaucic
Point 32 - Versement de diverses subventions.

M. Koenig
Point 33 - Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficulté.

M. Koenig
Point 34 - Convention de partenariat relative au fonctionnement de l’équipe Emploi et Insertion de Metz-Borny.

Mme. Pallez
Point 35 - Octobre Rose – Charte multipartenariale en faveur du dépistage du cancer du sein.

Mme. Kaucic
Point 36 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. le Maire
Point 37 - Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de Metz Habitat Territoire.

Mme. Heber-Suffrin
Point 38 - Avenant à la Convention d’Occupation du Domaine Public pour les locaux du Marché Couvert, situés 16 place de Chambre – Désignation du nouvel occupant des lieux et élection de domicile.

M. le Maire
Point 39 - Mission d’Information et d’Evaluation – Création – Fixation de sa durée et composition.

M. le Maire
Point 40 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 41 - Questions orales.

M. Payraudeau
Point 1 - Séance à huis clos - Protocole d’accord transactionnel.


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