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Conseil Municipal - 01/07/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Pallez
Divers 2 - Présentation du Pass Metz - Loisirs - 4/12 ans.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Compte Administratif 2009.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Compte de Gestion 2009.

Mme. Fritsch-Renard
Point 3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Mme. Fritsch-Renard
Point 4 - Budget Supplémentaire 2010.

M. le Maire
Point 5 - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Metz- Adoption du Contrat définitif.

M. Darbois
Point 6 - Plan vélo.

M. Tron
Point 7 - Mise en oeuvre du projet Mettis rue de la Garde et Moyen Pont – Approbation des principes du contenu du préprogramme.

M. Tron
Point 8 - Aménagement de la Place de la République – Travaux complémentaires.

M. Lioger
Point 9 - Aménagement de la Place Mazelle et de ses abords - Attribution.

M. Lioger
Point 10 - Requalification urbaine du site des anciens ateliers municipaux sis rue Charles Le Payen – Travaux de voirie et viabilisation de la rue Charles Le Payen et de la rue Chabot Didon. – Cession de terrains.

M. Koenig
Point 11 - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Avenant au traité de concession d’aménagement concernant la rémunération de la SAREMM.

M. Martalié
Point 12 - Acquisitions des terrains appartenant à la SA HLM LOGIEST dans la ZAC des Coteaux de la Seille – Paiement échelonné – Pacte de préférence.

M. le Maire
Point 13 - Cession à Metz Métropole de terrains communaux situés dans la ZAC du Parc du Technopôle.

M. Lioger
Point 14 - Cession de terrains communaux dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

M. Payraudeau
Point 15 - Acquisition et vente d’une fraction de la Caserne Séré de Rivières afin de permettre la réalisation d’une unité de cogénération biomasse par l’UEM.

M. Lioger
Point 16 - Acquisition d’un terrain appartenant à l’EPFLorraine, boulevard de la Solidarité à Borny.

Mme. Heber-Suffrin
Point 17 - Cession de 2 emprises foncières communales situées à Magny.

M. Nzihou
Point 18 - Aménagement de la rue des Drapiers.

M. Scuderi
Point 19 - Metz-Plage 2010 – Acceptation de participation financière et de prestations en nature de partenaires privés.

Mme. Riblet
Point 20 - OPEN de Moselle.

M. Tron
Point 21 - Attribution d’une subvention à l’Association Football Club de METZ.

Mme. Leblan
Point 22 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi
Point 23 - Animation Estivale 2010 – Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.

Mme. Pallez
Point 24 - Animation Beach Sports à Bellecroix.

M. Scuderi
Point 25 - Attribution de subventions dans le cadre des Energies Urbaines.

M. Lekadir
Point 26 - Manifestation « Etudiant dans ma ville ».

M. Lekadir
Point 27 - Quarante ans de l’Université Paul Verlaine.

Mme. Medoc
Point 28 - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi
Point 29 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Leblan
Point 30 - Programme d’investissement 2010 – Travaux d’entretien sur les bâtiments de la MCL Saint-Marcel.

Mme. Bori
Point 31 - Reconduction du Dispositif Passerelle.

M. Fonte
Point 32 - Organisation d’Assises Culturelles du Sillon Lorrain à Metz.

Mme. Sallusti
Point 33 - Convention entre Metz Métropole et la Ville de Metz pour la commande d’une mission d’étude sur les publics.

Mme. Dupont
Point 34 - Versement de subventions à l’APIMM – Montgolfiades 2010.

M. Martalié
Point 35 - Versement d’une subvention d’équipement à la Communauté Israélite de Metz.

Mme. Kaucic
Point 36 - Projet de partenariat entre la Ville de Metz et le Conseil Départemental de l’Accès aux Droits de Moselle.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 37 - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

Mme. Kaucic
Point 38 - Pôle des Lauriers – Charges locatives complémentaires - Subventions.

Mme. Sallusti
Point 39 - Financement d’actions citoyennes.

Mme. De Oliveira
Point 40 - Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public – Modification d’indices.

M. Nzihou
Point 41 - Convention de mandat pour la partie génie civil du raccordement de certains sites du CCAS à la fibre optique.

Mme. Dupont
Point 42 - Acquisition du cinéma ARIEL.

Mme. Carré-Verdier
Point 43 - Cession de l’immeuble « Technologis » , 1, rue André et Marie Ampère.

M. Payraudeau
Point 44 - Etablissement d’une servitude de passage dans un terrain communal, rue des Déportés.

Mme. Pister
Point 45 - Mise en oeuvre d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) des captages d’eau potable et demande « d’autorisation de prélèvement d’eau dans le milieu ».

Mme. Pallez
Point 46 - Acquisition de body bloomers (appareils de fitness de plein air).

Mme. De Oliveira
Point 47 - Aliénation par le Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Vincent/Saint-Clément d’un immeuble à Metz.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 48 - Convention avec l’Etat pour la mise à disposition de 2 Conservateurs de Bibliothèque.

Mme. Dupont
Point 49 - Dénomination d’espace public.

Mme. Kaucic
Point 50 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec Batigère-Sarel – Projet rue du Fort de Queuleu.

M. Tron
Point 51 - Examen pour l’exercice 2009 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l’eau potable, du rapport d’activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. le Maire
Point 52 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 53 - Questions orales.

Mme. Knecht
Divers 1 - Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.


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