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Conseil Municipal - 28/01/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Divers 2 - Localisation de la future Chambre de Commerce et d’Industrie de Lorraine.

M. le Maire
Point 1 - Convention et procédures pour les études et travaux nécessaires à la suppression du passage à niveau de la Patrotte.

M. Darbois
Point 2 - Stationnement sur voirie – Création de zones bleues à titre expérimental.

M. Tron
Point 3 - Stationnement sur voirie – Approbation du contrat et du cocontractant pour la gestion du stationnement payant sur voirie – définition des zones et tarification.

M. Lecocq
Point 4 - Réalisation de divers aménagements de sécurité routière et d’accessibilité.

M. Tron
Point 5 - Maintenance de la voirie publique et restauration des remparts, soutènements, ouvrages d’Art et murs de quais – Programme 2010.

M. Tron
Point 6 - Réseau d’éclairage public – Programme 2010.

M. Belhaddad
Point 7 - Programme d’Investissement 2010 dans les équipements sportifs.

M. Lioger
Point 8 - Bilan de clôture des ZAC.

M. Krausener
Point 9 - Approbation du programme annuel de travaux des ZAC des Hauts de Queuleu, Sébastopol et Grange-aux-Bois.

M. Martalié
Point 10 - Cession d’un terrain communal dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

Mme. Sallusti
Point 11 - Inscription au Budget annexe (34) des opérations d’aménagement Charles Le Payen et Hauts de Vallières.

M. Lioger
Point 12 - Avenant n° 2 au Marché d’Etudes d’Urbanisme pour la ZAC des Coteaux de la Seille.

Mme. Pallez
Point 13 - Centre Communal d’Action Sociale – Participation de la Ville de Metz.

Mme. Kaucic
Point 14 - Plan de Prévention et de Lutte contre les Discriminations – Etude, Formation et Sensibilisation des Acteurs.

Mme. Kaucic
Point 15 - Signature d’une convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse d’Allocations Familiales.

Mme. Bori
Point 16 - Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour les accueils périscolaires.

M. Scuderi
Point 17 - Attribution de subventions à diverses associations socio - éducatives.

M. Belhaddad
Point 18 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad
Point 19 - Attribution d’une avance sur subvention à l’Association de formation du FC Metz.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 20 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. Fonte
Point 21 - Festivités de la Mirabelle 2010.

Mme. Fritsch-Renard
Point 22 - Convention financière avec l’EPCC.

Mme. Fritsch-Renard
Point 23 - Révision d’un contrat de travail.

Mme. Fritsch-Renard
Point 24 - Transfert d’un logement de fonctions.

M. Tron
Point 25 - Autorisation de passer des marchés annuels de travaux, fournitures et prestations de service pour 2010.

Mme. Fritsch-Renard
Point 26 - Lancement d’un Appel d’Offres pour le remplacement de la presse Offset couleurs DI 3404 de l’Imprimerie.

Mme. Fritsch-Renard
Point 27 - Lancement d’un Appel d’Offres pour le remplacement des copieurs noir et blanc de l’Imprimerie.

Mme. Kaucic
Point 28 - Convention de réservation de logements sociaux entre la Ville de Metz et Batigère Sarel.

Mme. Bori
Point 29 - Désaffectation de logements scolaires.

M. le Maire
Point 30 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 31 - Questions orales.


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