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Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 25 janvier 2007

M. le Maire
1 - Attribution de compensation définitive 2006 de la CA2M.

M. DAMIEN
2 - Etat n 2 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. GREGOIRE
3 - Gros entretien de la Voirie - Programme 2007.

M. SCHWARTZ
4 - Programme d’éclairage public 2007.

Mme WOLFF
5 - Restauration des Ouvrages d’Art, Murs de Quais et Remparts Médiévaux - Programme 2007.

Mme FROHMAN
6 - Equipement des aires de jeux, rénovation des terrains multisports et acquisition de mobilier de jardin.

M. VETTER
7 - Immeubles municipaux - Travaux d’investissement 2007.

M. LAFRAD
8 - Acquisition de terrains (5 cas).

M. SCHAEFER
9 - Cession d’un immeuble communal.

M. KHALIFE
10 - Cession à l’Association Hospitalor d’une emprise foncière située rue du Dauphiné à Metz-Borny.

M. THIL
11 - Attribution de diverses subventions.

Mme JACOB
12 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte Famille.

Mme LUX
13 - Fixation du prix des publications liées à l’acquisition du Livred’Heures de Jean de Vy.

Mme APAYDIN-SAPCI
14 - Versement de subventions à la Mission Locale pour l’Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes de Metz et au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficulté.

Mme VIALLAT
15 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.

M. KASTENDEUCH
16 - Réaménagement de la 1ère phase du Port Nautique et du Port de Plaisance.

Mme STEMART
17 - Extension et couverture du bowl du Parc de la Seille

Mme THULL
18 - Renouvellement du marché de fournitures scolaires.

Mme THULL
19 - Avenant n 1 au marché du 24 Juillet 2006 relatif aux transports d’élèves à destination des restaurants scolaires.

M. JACQUAT
20 - Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) - Signature d’une convention-cadre.

Mme RAFFIN
21 - Quattropole - Convention de fonctionnement et lancement d’opérations de promotion touristique en 2007.

M. MARTIN
22 - Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement à l’Association Office de Tourisme Metz-Cathédrale.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
23 - Convention d’archivage entre la Ville de Metz et l’Orchestre National de Lorraine.

Mme VERT
24 - Demande d’autorisation de construire et d’exploiter, au titre des installations classées, un nouveau silo pour SOUFFLET Agriculture.

M. MULLER
25 - Demande d’autorisation de construire et d’exploiter, au titre des installations classées, une centrale multi-énergies par l’U.E.M.

M. NAZEYROLLAS
26 - Dissolution anticipée de la S.A.E.M.L. Foire Internationale de Metz - Mandatement du délégué de la Ville de Metz.

M. le Maire
27 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

28 - Questions orales.

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