Retrouvez le conseil municipal du 28 septembre en vidéo
28 septembre 2023
Consulter les points et décisions
- Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 06 juillet 2023
- Point 1 - M. le Maire - Installation de deux Conseillers Municipaux.
- Point 2 - M. le Maire - Désignations.
- Point 3 - M. Lucas - Décision modificative du budget n1.
- Point 4 - Mme Daussan-Weizman - Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8 septembre
- Point 5 - Mme Daussan-Weizman - Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU) dans le cadre d'une opération humanitaire.
- Point 6 - M. Dap - ZAC des Coteaux de la Seille : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.
- Point 7 - M. Dap - ZAC du Sansonnet : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.
- Point 8 - M. Thil - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
- Point 9 - M. Thil - Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration de l'aile Est du Cloître des Récollets, complément budgétaire.
- Point 10 - M. Bohr - Festival Constellations de Metz - Inscription au réseau ILO, "International Light Festivals Organization".
- Point 11 - M. Thil - Metz, ville 100% EAC : 14e saison des résidences d'artistes à l'école.
- Point 12 - M. Bohr - Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.
- Point 13 - M. Mehalil - Dénomination d'espace public.
- Point 14 - Mme Daussan-Weizman - Concours de la plus belle vitrine de Noël.
- Point 15 - M. Nicolas - Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation de l'édition 2023 du Marché de Noël à METZ et de la Saint-Nicolas.
- Point 16 - Mme Tran - Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz.
- Point 17 - M. Reiss - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
- Point 18 - Mme Ngo Kaldjop - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023.
- Point 19 - Mme Ngo Kaldjop - Programme d'actions 2023-2025 en faveur de l'égalité femmes - hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.
- Point 20 - M. Khalifé - Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant pour la programmation 2023-2024.
- Point 21 - Mme Schneider - Attribution d'une subvention à l'association PC Solidaire pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.
- Point 22 - M. Tahri - Signature de l'avenant n1 à la convention NPNRU de Metz Métropole.
- Point 23 - M. Tahri - Contrat de Ville - 2ème programmation.
- Point 24 - M. Tahri - Cité Educative - Cité Sportive de Borny.
- Point 25 - M. Tahri - Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative.
- Point 26 - M. Tahri - Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projet pour l'animation des temps de loisirs d'automne.
- Point 27 - Mme Nicolas - Convention de partenariat avec Metz Métropole relative à l'installation de point de collecte de textiles d'habillement, linge de maison et chaussures.
- Point 28 - M. Dap - Transfert à la SNCF d'une emprise communale gare de Metz-Nord à Patrotte-Metz-nord.
- Point 29 - M. Dap - Echanges fonciers avec DEMATHIEU et BARD IMMOBILIER à METZ Devant-Lès-Ponts.
- Point 30 - M. Husson - Opération Ecoles Mirabelle-Barrès - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage à la SAREMM.
- Point 31 - M. Husson - Renouvellement bail de chasse - constitution du lot validation des réserves.
- Point 32 - M. Husson - Renouvellement du bail de chasse. Convention de gré à gré.
- Point 33 - M. BOSCO - Avenant N2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile.
- Point 34 - Mme Agamennone - Présentation du rapport annuel 2022 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
- Point 35 - Mme Agamennone - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
- Point 36 - Mme Agamennone - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules.
- Point 37 - Mme Agamennone - Convention de mise à disposition d'une bande de terrain par le CHR Metz-Thionville au profit de la Ville de Metz dans le cadre de la plantation d'un alignement d'arbres rue Xavier Roussel.
- Point 38 - M. Lucas - UEM : Création d'une filiale pour exploiter le réseau de chaleur de Talange.
- Point 39 - M. Lucas - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2022 par la SAEML UEM.
- Point 40 - M. Lucas - Approbation de l'attribution d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de rénovation du stade Dezavelle
- Point 41 - M. Lucas - Adoption du rapport de CLECT relatif aux compétences Transférées par Lorry-Mardigny à l'Eurométropole de Metz.
- Point 42 - M. Husson - Avenant N3 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.
- Point 43 - M. Husson - Protocole d'accord Transactionnel - M. AVELLAN.
- Point 44 - M. le Maire - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
- Point 45 - M. Lucas - Remises gracieuses de dettes.
À lire aussi Toute l'Actualité
26 avril 2024
Devoir de mémoire pour le Conseil municipal des enfants
À l'approche du 80ème anniversaire de la Libération de Metz, le CME s'investit dans cette année mémorielle à travers de nombreux projets.
25 avril 2024
Attention, circulation "noire" dans Metz ce dimanche.
Entre la course de la Messine et le match de foot du Fc Metz, ce sont des milliers de personnes qui vont affluer sur le centre-ville de Metz.
22 avril 2024
Les Frigos : bientôt de retour pour la saison 4 !
La compagnie Deracinemoa, en partenariat avec la Ville de Metz, ouvre sa guinguette et monte son chapiteau, à partir du 3 mai !